Laïcité au sein de l’Éducation nationale, limitation de l'instruction en famille, contrat d'engagement républicain pour les ...

Cette proposition de loi entend répondre aux besoins urgents exprimés par plusieurs filières agricoles. Elle prévoit notamment de modifier les règles encadrant l'usage de certains pesticides, en parti ...

Que pensent les seniors de leur logement et de son adaptation au vieillissement ? Ont-ils réalisé ou envisagent-ils de réaliser des travaux ? Une enquête du Crédoc est consacrée à ces questions.

L'objectif de cette proposition de loi est de faciliter le recours aux drones agricoles pour pulvériser certains produits phytopharmaceutiques (pesticides) sur certaines cultures (vignobles en pente, ...

L'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) a publié la première étude sur les écosystèmes forestiers en ...

Depuis le début des années 2000, la transformation numérique constitue un levier majeur de la réforme de l'État. La ...

Comment les pères organisent-ils leur temps avec les enfants ? Quelles conséquences l’arrivée de l’enfant produit-elle sur la ...

Présentation des travaux sur la spoliation des Juifs de France :- la spoliation, un vol civil" d'inspiration allemande et de réalisation française (notamment l'aryanisation, les avoirs juifs et les ...

Ce livre blanc comporte trois parties. La première est consacrée à l'état des lieux du dialogue social dans les trois fonctions publiques. La deuxième partie présente les lignes directrices dont ...

Quatre parties composent le Livre Blanc : la première présente le contexte stratégique, c'est à dire les perspectives internationales d'évolution des risques et des menaces, les objectifs de la ...

Charte des Acteurs de l'Internet" visant à créer un outil d'autorégulation : le Conseil de l'Internet. Présentation des principes à respecter par chaque auteur sur les chapitres des contenus sensibles ...

Dans une première partie, ce rapport essaie de répondre à la question suivante : l'attachement à la culture étrangère peut-il freiner ou au contraire favoriser l'intégration ? A cette fin, il fait un ...