Laïcité au sein de l’Éducation nationale, limitation de l'instruction en famille, contrat d'engagement républicain pour les ...

Cette proposition de loi entend répondre aux besoins urgents exprimés par plusieurs filières agricoles. Elle prévoit notamment de modifier les règles encadrant l'usage de certains pesticides, en parti ...

Que pensent les seniors de leur logement et de son adaptation au vieillissement ? Ont-ils réalisé ou envisagent-ils de réaliser des travaux ? Une enquête du Crédoc est consacrée à ces questions.

Comment les pères organisent-ils leur temps avec les enfants ? Quelles conséquences l’arrivée de l’enfant produit-elle sur la ...

Depuis le début des années 2000, la transformation numérique constitue un levier majeur de la réforme de l'État. La ...

L'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) a publié la première étude sur les écosystèmes forestiers en ...

L'objectif de cette proposition de loi est de faciliter le recours aux drones agricoles pour pulvériser certains produits phytopharmaceutiques (pesticides) sur certaines cultures (vignobles en pente, ...

Le déficit public de 2024 s'est aggravé au fil des révisions des prévisions de finances publiques. Quels sont les facteurs ...

Ce livre blanc comporte trois parties. La première est consacrée à l'état des lieux du dialogue social dans les trois fonctions publiques. La deuxième partie présente les lignes directrices dont ...

Après une présentation de l'aryanisation et de la restitution, les deux derniers chapitres du rapport sont consacrés à exposer la méthode suivie pour tenter de cerner la spoliation rémanente (celle ...

Charte des Acteurs de l'Internet" visant à créer un outil d'autorégulation : le Conseil de l'Internet. Présentation des principes à respecter par chaque auteur sur les chapitres des contenus sensibles ...

Une circulaire, adressée aux préfets et signée par le ministre de l'intérieur Bruno Retailleau, définit de nouvelles ...